Mentions légales


Mis à jour : mai 2020

Ce site est édité par l’Association Solidarité Pour l’Emploi (ASPE), association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 10 août 1901, enregistrée en 2009 auprès de la Sous-Préfecture des Hauts de Seine sous le numéro W921000658, sise 21-23 mail des Cuverons 92220 – Bagneux. Déclaration au JO du 5/12/2009 sous le numéro 1345 – N° de Siret :522 691 633 00013

Directeur de la publication : Michel Siébert Président de l’Association.

L’hébergement du site ASPE est assuré par la société XXXXX
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004,les responsables des structures mentionnées sur le site bénéficient de la possibilité d’obtenir toute rectification des informations qui les concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir rectification de ces informations, veuillez-vous adresser à l’ASPE (voir Nous contacter).